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Marchandises dangereuses

Le transport de Marchandises, qu’elles empruntent les voies maritime, terrestre ou aérienne, est encadré par des règles permettant de définir si celles-ci sont dangereuses ou non pour être expédiées. REAL PREMIUM vous aide à connaître quels sont les éléments qui permettent de définir ce niveau de danger et comment classifier ces marchandises.

Définition de « marchandises dangereuses »

Sont définies comme « marchandises dangereuses » tout objet, ou toute matière, ayant des propriétés particulières – taille, état, nature –, et qui, lors de leur transport :

  • représentent un danger pour la société au niveau de la sécurité, la santé et l’ordre public ;
  • constituent une menace pour la vie des personnes ou celle des animaux ;
  • peuvent mettre en péril l’environnement, les biens et les infrastructures collectifs sur leurs trajets.
Matieres-dangereuses
Les systèmes de classification internationale

Les marchandises dangereuses sont répertoriées selon un système de classification précis et identifiées par les « numéros ONU » suivants :

  • Classe de type 1 : Les objets et matières pouvant exploser
  • Classe de type 2 : Le gaz
  • Classe de type 3 : Les liquides inflammables
  • Classe de type 4.1 : Les matières autoréactives, les matières solides inflammables, les matières solides explosives désensibilisées, les matières polymérisantes
  • Classe de type 4.2 : Les matières spontanément inflammables
  • Classe de type 4.3 : Les matières dégageant des gaz inflammables dès leur contact avec l’eau
  • Classe de type 5.1 : Les matières à comburant
  • Classe de type 5.2 : Les peroxydes organiques
  • Classe de type 6.1 : Les matières de nature toxique
  • Classe de type 6.2 : Les matières infectieuses
  • Classe de type 7 : Les matières radioactives
  • Classe de type 8 : Les matières corrosives
  • Classe de type 9 : Divers objets et matières dangereux

C’est de cette classification que la nature exacte des marchandises sera définie, et à partir de laquelle dépendra le transport des marchandises dites dangereuses. Par ailleurs, elles sont également spécifiées dans 3 groupes d’emballages précis, selon leur niveau de danger :

  • Groupe d’emballage de type I : matières à très hauts risques, notamment les liquides inflammables dont le point d’éclair ne doit pas dépasser les 35 °C, les matières extrêmement toxiques ou hautement corrosives ;
  • Groupe d’emballage de type II : matières à risques moyens, comme les liquides inflammables dont le point d’éclair est inférieur à 23 °C, celles qui ne figurent pas dans le groupe d’emballage de type I ;
  • Groupe d’emballage de type III : matières à risques faibles, notamment les liquides inflammables avec un point d’éclair situé entre 23 et 60 °C.
Les dispositions légales à connaître pour le transport des marchandises dangereuses

Avant toute démarche liée au transport d’une marchandise classée dangereuse, l’expéditeur doit établir un titre de transport. Ce document lui permet de notifier toutes les informations utiles sur la marchandise lors du transport. La responsabilité lui incombe entièrement pour tout dommage que le transporteur, ou une tierce personne, aura subi si les indications ou les déclarations s’avèrent irrégulières, incomplètes ou inexactes.

C’est dans cette optique que REAL PREMIUM Services & Logistics propose ses services afin de vous aider à bien détailler toutes les informations nécessaires au transport de votre marchandise.

Selon le mode de transport que vous aurez choisi, des dispositions légales en vigueur restent propres à chaque pays en matière de transport. Pour l’Europe en particulier, 3 organismes servent d’entités de contrôle et de régulation pour le transport des marchandises dangereuses :

  • l’ADR : accord européen en charge du contrôle international des transports de marchandises dangereuses par la route;
  • l’ADN : accord européen en charge du contrôle international des transports de marchandises dangereuses par voie intérieure navigable ;
  • l’IATA ou International Air Transport Association qui encadre le transport aérien du transport des matières dangereuses.